Règlement intérieur

Dernière mise à jour: 05 juin 2020

Ce document sert de base à l’organisation de la vie scolaire au sein de l’établissement. Il recense les droits et devoirs des élèves et étudiants à l’égard de l’institution, des enseignants, des adultes de l’établissement, de leurs camarades, des locaux…

Il porte sur des questions de comportement, d’assiduité, de tenue vestimentaire, de langage, de sanctions applicables…

Il constitue un ensemble de contraintes et d’obligations mais doit également se lire comme un cadre à l’intérieur duquel la liberté d’action des élèves peut et doit s’exercer.

Des règlements intérieurs spécifiques sont en vigueur au CSND concernant : les collèges, le lycée, l’enseignement supérieur, et le centre de formation.

>>> Télécharger le règlement intérieur « Collège du Bois d’Oingt »

>>> Télécharger le règlement intérieur « Collège de Claveisolles »

>>> Télécharger le règlement intérieur « Collège de Belleville-en-Beaujolais »

>>> Télécharger le règlement intérieur « Lycée »

>>> Télécharger le règlement des devoirs surveillés du Lycée

>>> Télécharger le règlement intérieur « Etudiants »

>>> Télécharger le règlement intérieur « Etudiants Business School »